L’enseignement des APPN
Article mis en ligne le 6 janvier 2014
dernière modification le 30 septembre 2021

Escalade, Course d’orientation, Kayak, Ski de fond, VTT :
Sécurité, réglementation et assistance à la mise en oeuvre dans l’enseignement Secondaire

Préambule

Ce document est conçu comme un outil destiné à faciliter la mise en place et l’organisation de l’enseignement des APPN dans des conditions optimales de sécurité.
A partir d’une analyse des textes qui organisent l’enseignement de l’EPS, des règlements qui traitent de la mise en oeuvre spécifique des différentes APPN dans d’autres structures, des contraintes et des obligations liées à l’enseignement de l’EPS dans les établissements d’enseignements du 2° degré, nous allons tenter de formuler des préconisations d’organisation et de fonctionnement.

Deux textes du ministère de l’éducation nationale précisent et rappellent, pour l’ensemble des professeurs, de toutes les disciplines, les missions des professeurs et l’organisation du travail des enseignants (MEN :Circulaire N° 97-123 du 23/05/1997) et les règles de droit applicables (MEN :Note de service N° 94-116 du 9 mars 1994) . Un troisième texte : la circulaire N°2004-138 du 13/7/2004 portant sur les risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire, apporte des compléments essentiels.

Ces textes constituent un fondement pour l’organisation des enseignements en Education Physique et Sportive.
En ce qui concerne l’enseignement des APPN dans le second degré d’enseignement, il n’existe pas de réglementation spécifique, propre au ministère de l’éducation nationale. On peut donc utilement consulter, à titre d’information, les textes qui émanent d’autres
instances ( MSJS) et qui organisent la pratique ou réglementent les activités dans d’autres cadres de pratique et pour d’autres publics que ceux dont est chargé le Ministère de l’Education Nationale.

Les textes réglementant ou organisant la pratique sont de natures très différentes : lois, décrets, arrêtés, circulaires, notices d’utilisation, documents industriels, notes d’études, chartes, codes du sport, codes de bonne conduite... Les sources de ces textes sont issues d’instances très diverses : ministères, offices et organismes nationaux, préfectures, mairies, fédérations : sportives, cynégétiques, halieutiques...
Les préconisations présentées ici sont apportées à titre indicatif et ne constituent ni une norme, ni un modèle d’organisation. L’organisation doit être systématiquement adaptée aux conditions particulières de pratique par le professeur.

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