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Droits et devoirs

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BO : Missions et obligations réglementaires de service des enseignants du second degré
Publié le 1er mai 2015
par Philippe Bouzonnet

Les décrets n° 2014-940 et n° 2014-941 du 20 août 2014 prévoient, dans un cadre juridique rénové, de nouvelles dispositions consacrant réglementairement à la fois les obligations réglementaires de service (ORS) et l’ensemble des missions des enseignants exerçant dans les établissements publics (…)

BO : Modalités d’attribution de l’indemnité pour mission particulière (IMP)
Publié le 1er mai 2015
par Philippe Bouzonnet

Les décrets n° 2014-940 et n° 2014-941 du 20 août 2014 ouvrent la possibilité aux enseignants qui exercent dans un établissement public d’enseignement du second degré, à l’exception de ceux assurant un service complet dans les classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) dont les obligations (…)

Mesures à prendre en cas d’alerte pollution
Publié le 12 décembre 2013
par Philippe Bouzonnet

Vu la saisine conjointe de la Direction générale de la santé et de la Direction générale de l’énergie et du climat en date du 30 avril 2013 relative aux messages sanitaires à diffuser lors d’épisodes de pollution de l’air ambiant par les particules, l’ozone, le dioxyde d’azote et/ou le dioxyde (…)